Mentions légales

L’accès et l’utilisation de notre site Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété du Syndicat Intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire :

SIEML
9 Route de la Confluence
ZAC de Beuzon
Ecouflant CS 60145
49001 ANGERS Cedex 01
Tèl : 02 41 20 75 20
Fax : 02 41 87 00 43
Courriel : sieml@sieml.fr
SIREN : 254901309
Tél : 02 41 20 75 20
Fax : 02 41 87 00 43

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean-Luc DAVY en sa qualité de Président.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société PHPNET FRANCE sise 97-97 bis rue Général Mangin, 38100 GRENOBLE.

CONCEPTION ET CREATION GRAPHIQUE

L’Effet Papillon – Agence web et conseil en communication
47 avenue du Grésillé
49000 ANGERS
Téléphone : 02-41-32-76-38
Fax : 02-41-35-01-17
SARL au capital de 7 800 euros
RCS : B 439 340 423

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du Syndicat Intercommunal d’Énergies de Maine-et-Loire. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite du Syndicat Intercommunal d’Énergies de Maine-et-Loire dont celui-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Syndicat Intercommunal d’Énergies de Maine-et-Loire est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

LES COOKIES :

Qu’est ce qu’un cookie ?
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données :
le nom du serveur qui l’a déposée ;
un identifiant sous forme de numéro unique ;
éventuellement une date d’expiration…
Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
A quoi servent les cookies ?
Les cookies ont différentes fonctions. Ils peuvent permettre à celui qui l’a déposé de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, grâce à un identifiant unique.
Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d’un panier d’achat, d’autres pour enregistrer les paramètres de langue d’un site, d’autres encore pour faire de la publicité ciblée.
Qui peut déposer et accéder aux cookies ?
Un site internet peut uniquement relire et écrire les cookies qui lui appartiennent.
Mais, il faut être conscient qu’une page sur internet contient souvent des informations issues de différents sites, notamment via les bandeaux publicitaires.
De ce fait des cookies peuvent être déposés et relus par des sites autres que celui auquel vous accédez directement…
Par exemple, si vous naviguez sur un site d’information, il est possible que d’autres sites comme par exemple des régies publicitaires récupèrent des informations sur votre navigation. Pour cela, il suffit que la régie publicitaire dépose un cookie sur le site d’information que vous consultez.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter le Syndicat Intercommunal d’Énergies de Maine-et-Loire.